Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de Mr Thomas SAINT-CRIQ
LES JARDINS DE THÔ
650 Chemin de Laurentie
31660 BUZET SUR TARN
Tel. 07 84 43 04 93

 

L’ÉDITEUR

Site : https://www.lesjardinsdetho.fr
Responsable de la publication : Mr Thomas SAINT-CRIQ
Raison sociale : LES JARDINS DE THÔ
Siège social : 650 Chemin de Laurentie 31660 BUZET SUR TARN
Forme sociale : Entrepreneur individuel
SIRET : 753 719 905 00030
RCS : Toulouse A 753 719 905
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 02 753 719 905
Activité (Code NAF) : services d’aménagement paysager (8130Z)
N° de téléphone : 07 84 43 04 93
Email :

 

CRÉATEUR DU SITE

PB Freelance Web

 

HÉBERGEMENT

Société OVH SAS
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

 

CRÉDIT PHOTO

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de Mr Thomas SAINT-CRIQ ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Mr Thomas SAINT-CRIQ. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées. A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Retour en haut